Déposée le 23 mars 1992 par la société M3L DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAPPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la société M3L DEVELOPPEMENT domicilié(e) 67, rue Caulaincourt, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 437 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M3L DEVELOPPEMENT - France.
La marque RAPPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPPEL est expirée depuis le 23 mars 2002.
M3L DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOTOP
M3L DEVELOPPEMENT - 67, rue Caulaincourt, 75018 PARIS - France - SIREN 383437704
M3L DEVELOPPEMENT - France
Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173247 - Publication au BOPI 1994-06-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Vêtements, chaussures Papier, carton
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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